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Le Conseil Municipal de la Commune d'Aleyrac

PROCES-VERBAUX DES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

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Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2025

18-11-2025	Mise en œuvre du R.I.F.S.E.E.P. (I.F.S.E. et C.I.A.)
	Participation obligatoire au financement de la protection sociale complémentaire SANTE
	Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030, et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032
	Tarifs 2026
	Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget général 2026
	Signature d’une convention de partenariat avec la mutuelle régionale Entrenous

30-09-2025	Mise en œuvre du Compte Epargne Temps
	Dénomination d’une voie / Chemin des Messous
	Révision n° 1 des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme
	Révision n° 2 des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme
	Motion concernant la situation à Gaza et en Cis-Jordanie

10-06-2025

Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme (Délibération n°2025-03-01)

14-04-2025	Vote des taux des impôts directs locaux 2025
	Détermination du mode de gestion des amortissements en M57
	Vote du Budget Primitif de l’exercice 2025
	Sécurisation accès du chemin du Prieuré /Demande de subvention au titre des amendes de police

04-03-2025	Approbation du compte financier unique (CFU) de l'exercice 2024
	Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024

Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2024

10-12-2024-01

Création d’un emploi d’agent recenseur

10-12-2024-02

Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2024

10-12-2024-03

Tarifs 2025

10-10-2024-01

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023

10-10-2024-02	Transfert de compétence « eau potable et assainissement » au SIEA du Pays de Dieulefit-Bourdeaux.
Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2023

17-10-2023

Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme pour la rénovation et l’isolation de la toiture de la mairie et la reprise de la couverture du préau

18-09-2023

Mise en place des titres-restaurant

10-05-2023

Sécurisation du chemin du Prieuré / Demande de subvention au titre des amendes de police

25-04-2023

Travaux nécessaires à l’optimisation du rendement et du bon fonctionnement du réseau AEP communal / Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme et à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

14-04-2023

Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2023

28-02-2023	Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2022

03-11-2022

Contrat d’assurance des risques statutaires Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique de Territoire d’énergie Drôme – SDED Création d’un service intercommunal mutualisé d’agent de prévention – Convention de fonctionnement

23-06-2022

Chemin du Prieuré / Acquisition de parcelles Modalités de publicité des actes Adhésion de la Commune dans le projet « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée » (TZCLD)

13-04-2022

Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2022 Vote du Budget Primitif de l’exercice 2022

25-02-2022	Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 Restauration d'archives / Demande de subvention au Département de la Drôme
Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2021

20-10-2021

Provisions pour créances douteuses Signature d’une convention unique en santé et sécurité au travail

13-04-2021

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2020 Approbation du compte administratif de l'exercice 2020 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2021 Vote du Budget Primitif de l’exercice 2021

09-03-2021

Travaux d’aménagement du point d’apport volontaire / Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme Marquage au sol d’une place de stationnement pour Personne à Mobilité Réduite / Demande de subvention au Département de la Drôme au titre des amendes de police

09-02-2021	Désignation des représentants de la commune d’Aleyrac à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) (Délibération n°2021-01-01) Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP (Délibération n°2021-01-02)
Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2020

13-10-2020

Remplacement des volets du bâtiment communal / Demande de subvention au Département de la Drôme au titre de la Dotation de Solidarité Territoriale Transfert de la convention d’occupation du domaine public par Bouygues Telecom au profit de la société Phoenix France Infrastructures Travaux de voirie

23-06-2020

Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2020 Vote du Budget Primitif de l’exercice 2020 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Désignation des délégués pour siéger au S.I.E.A. du Pays de Dieulefit Bourdeaux Désignation du « correspondant défense » Désignation d’un référent « Ambroisie » Nomination des membres de la C.C.I.D. / Liste de proposition

26-05-2020

Election du Maire (Délibération Création d’un poste d’Adjoint Election de l’Adjoint au Maire Indemnités de fonction de l’Adjoint Syndicat départemental d’Energies de la Drôme / Désignation de 2 représentants de la commune pour participer à l’élection des délégués du Comité syndical du SDED

28-02-2020

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2019 Approbation du compte administratif de l'exercice 2019 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019

14-01-2020	Restauration d’archives / Demande de subvention au Département de la Drôme Convention de partenariat entre la commune et l’association CRIIRAD
Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2019

26-11-2019

Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme / Raccordement Individuel au Pourcentage / Approbation du projet Travaux de contrôle et de mise en conformité des vannes de sectionnement proposés dans le cadre du Schéma Directeur d’Eau Potable / Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme et à l’Agence de l’Eau Questions diverses

12-11-2019

Contrat groupe risque Prévoyance du 01/01/2020 au 31/12/2025

01-10-2019

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2018

22-07-2019

Défense de la Forêt Contre l’Incendie de la montagne de l’Autèche Convention de partenariat entre le Centre de Gestion de la Drôme et la commune pour l’intervention d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection

13-05-2019

Convention d’occupation privative du domaine public pour l’installation d’un relais de téléphonie mobile Réalisation d’un Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) de la commune

11-04-2019

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2018 Approbation du compte administratif de l'exercice 2018 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 Vote des taux des trois taxes directes locales pour l’année 2019 Vote du Budget Primitif de l’exercice 2019 Contrat groupe risque Prévoyance et Santé du 01/01/2020 au 31/12/2025 Questions diverses

ARRÊTÉS MUNICIPAUX Cliquer pour télécharger
Arrêté 2023-02	Portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Arrêté 2018 - 03	Portant restriction provisoire de certains usages de l’eau du réseau communal
Arrêté 2001-05	Interdisant les feux de camp, les rassemblements nocturnes et le camping dans l’enceinte du Prieuré

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