Le Conseil Municipal de la Commune d'Aleyrac

Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2026

05-06-2026

Désignation des délégués et suppléants du conseil municipal pour constituer le collège électoral des élections sénatoriales du 27 septembre 2026

Approbation du compte financier unique (CFU) de l'exercice 2025

Création d’un emploi permanent à temps non complet

20-04-2026

Vote des taux des impôts directs locaux 2026

Indemnités de fonction de l’Adjointe

Nomination des membres de la C.C.I.D. / Liste de proposition

Désignation des délégués pour siéger au S.I.E.A. du Pays de Dieulefit Bourdeaux

Désignation d’un référent « Ambroisie »

Désignation du « correspondant défense »

Projet de pose de pompe à chaleur et VMC

22-03-2026

Election du maire

Création d’un poste d’Adjoint

Election de l’Adjoint

Délégations du conseil municipal au maire

Syndicat départemental d’Energies de la Drôme / Désignation de deux représentants de la commune pour participer à l’élection des délégués du Comité syndical

20-02-2026

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025

Vote du Budget Primitif de l’exercice 2026

Modification des statuts de la CCDB – Compétence « Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire »

Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2025

18-11-2025

Mise en œuvre du R.I.F.S.E.E.P. (I.F.S.E. et C.I.A.)

Participation obligatoire au financement de la protection sociale complémentaire SANTE

Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030, et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032

Tarifs 2026

Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget général 2026

Signature d’une convention de partenariat avec la mutuelle régionale Entrenous

30-09-2025

Mise en œuvre du Compte Epargne Temps

Dénomination d’une voie / Chemin des Messous

Révision n° 1 des statuts du Syndicat

Départemental d’Energies de la Drôme

Révision n° 2 des statuts du Syndicat

Départemental d’Energies de la Drôme

Motion concernant la situation à Gaza et en Cis-Jordanie

10-06-2025

Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme (Délibération n°2025-03-01)

14-04-2025

Vote des taux des impôts directs locaux 2025

Détermination du mode de gestion des amortissements en M57

Vote du Budget Primitif de l’exercice 2025

Sécurisation accès du chemin du Prieuré /Demande de subvention au titre des amendes de police

04-03-2025

Approbation du compte financier unique (CFU) de l'exercice 2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024

Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2024

10-12-2024-01

Création d’un emploi d’agent recenseur

10-12-2024-02

Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2024

10-12-2024-03

Tarifs 2025

10-10-2024-01

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023

10-10-2024-02

 Transfert de compétence « eau potable et assainissement » au SIEA du Pays de Dieulefit-Bourdeaux.

Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2023

17-10-2023

Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme pour la rénovation et l’isolation de la toiture de la mairie et la reprise de la couverture du préau

18-09-2023

Mise en place des titres-restaurant

10-05-2023

Sécurisation du chemin du Prieuré / Demande de subvention au titre des amendes de police

25-04-2023

Travaux nécessaires à l’optimisation du rendement et du bon fonctionnement du réseau AEP communal / Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme et à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

14-04-2023

Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2023

28-02-2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2022

03-11-2022

Contrat d’assurance des risques statutaires

Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique de Territoire d’énergie Drôme – SDED

Création d’un service intercommunal mutualisé d’agent de prévention – Convention de fonctionnement

23-06-2022

Chemin du Prieuré / Acquisition de parcelles

Modalités de publicité des actes

Adhésion de la Commune dans le projet « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée » (TZCLD)

13-04-2022

Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2022

Vote du Budget Primitif de l’exercice 2022

25-02-2022

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021

Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021

Restauration d'archives / Demande de subvention au Département

de la Drôme

Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2021

20-10-2021

Provisions pour créances douteuses

Signature d’une convention unique en santé et sécurité au travail

13-04-2021

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2020

Approbation du compte administratif de l'exercice 2020

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020

Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2021

Vote du Budget Primitif de l’exercice 2021

09-03-2021

Travaux d’aménagement du point d’apport volontaire / Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme

Marquage au sol d’une place de stationnement pour Personne à Mobilité Réduite / Demande de subvention au Département de la Drôme au titre des amendes de police

09-02-2021

Désignation des représentants de la commune d’Aleyrac à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) (Délibération n°2021-01-01)

Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP (Délibération n°2021-01-02)

Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2020

13-10-2020

Remplacement des volets du bâtiment communal / Demande de subvention au Département de la Drôme au titre de la Dotation de Solidarité Territoriale

Transfert de la convention d’occupation du domaine public par Bouygues Telecom au profit de la société Phoenix France Infrastructures

Travaux de voirie

23-06-2020

Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2020

Vote du Budget Primitif de l’exercice 2020

Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Désignation des délégués pour siéger au S.I.E.A. du Pays de Dieulefit Bourdeaux

Désignation du « correspondant défense »

Désignation d’un référent « Ambroisie »

Nomination des membres de la C.C.I.D. / Liste de proposition

26-05-2020

Election du Maire (Délibération

Création d’un poste d’Adjoint

Election de l’Adjoint au Maire

Indemnités de fonction de l’Adjoint

Syndicat départemental d’Energies de la Drôme / Désignation de 2 représentants de la commune pour participer à l’élection des délégués du Comité syndical du SDED

28-02-2020

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2019

Approbation du compte administratif de l'exercice 2019

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019

14-01-2020

Restauration d’archives / Demande de subvention au Département de la Drôme

Convention de partenariat entre la commune et l’association CRIIRAD

Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal 2019

26-11-2019

Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme / Raccordement Individuel au Pourcentage / Approbation du projet

Travaux de contrôle et de mise en conformité des vannes de sectionnement proposés dans le cadre du Schéma Directeur d’Eau Potable / Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme et à l’Agence de l’Eau

Questions diverses

12-11-2019

Contrat groupe risque Prévoyance du 01/01/2020 au 31/12/2025

01-10-2019

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2018

22-07-2019

Défense de la Forêt Contre l’Incendie de la montagne de l’Autèche

Convention de partenariat entre le Centre de Gestion de la Drôme et la commune pour l’intervention d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection

13-05-2019

Convention d’occupation privative du domaine public pour l’installation d’un relais de téléphonie mobile

Réalisation d’un Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) de la commune

11-04-2019

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2018

Approbation du compte administratif de l'exercice 2018

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018

Vote des taux des trois taxes directes locales pour l’année 2019

Vote du Budget Primitif de l’exercice 2019

Contrat groupe risque Prévoyance et Santé du 01/01/2020 au 31/12/2025

Questions diverses

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

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Arrêté 2023-02

Portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde

Arrêté 2018 - 03

Portant restriction provisoire de certains usages de l’eau du réseau communal

Arrêté 2001-05

Interdisant les feux de camp, les rassemblements nocturnes et le camping dans l’enceinte du Prieuré